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Est-il possible pour un entrepreneur individuel ayant opté pour un régime réel d'imposition de continuer à bénéficier de la franchise de TVA ?
Oui. Les deux options étant dissociables, un entrepreneur qui opte pour le régime réel d’imposition peut continuer à bénéficier de la franchise en base de TVA à condition qu’il respecte les seuils de chiffre d’affaires fixés par le régime fiscal de la micro-entreprise.
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